Conseil Municipal du 10 août 1935




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 222Séance du 10 Août 1935 - Registre D17 Page 222 - Délibération
D17 Page 223Attribution des logements aux instituteurs de La Villeneuve|-|Demande de Monsieur Marais|-|Pose de postes téléphoniques dans tous les groupes scolaires - Registre D17 Page 223 - Délibération
D17 Page 224Matériel scolaire des Coudreaux et de La Villeneuve|-|Fournitures scolaires|-|Logement du personnel enseignant à l'école de La Villeneuve - Registre D17 Page 224 - Délibération
D17 Page 225Fourniture de cailloux|-|Travaux du presbytère|-|Terrain Diricq|-|Lettre Margueritte - Registre D17 Page 225 - Délibération
D17 Page 226Lettre Veuve Férez - Propriété Brousse rue des écoles|-|Lettre M. Richer rue du Pont Saint Martin|-|Lettre de Vaires - Charbons|-|Demande des chauffeurs de taxi - Registre D17 Page 226 - Délibération
D17 Page 227Goudronnage|-|Rond-point Avenue Albert Caillou|-|Rue du square|-|Réseau d'égouts approbation de mémoires |-|Chemin du Sempin|-|Plan d'alignement - Registre D17 Page 227 - Délibération
D17 Page 228Travaux de l'église|-|Murs et abris du cimetière|-|Travaux de la ruelle du maitre d'école - Registre D17 Page 228 - Délibération
D17 Page 229Clôture du groupe scolaire de La Villeneuve|-|Demande de M. Kohler|-|Mise en état des locaux scolaires|-|Eclairage public - Registre D17 Page 229 - Délibération
D17 Page 230Goudronnage|-|Demande de la France foncière|-|Suppression rond-point avenue Albert Caillou - Registre D17 Page 230 - Délibération
D17 Page 231Bancs sur la voie publique|-|Demande Picquoin|-|Chemin du Corps de Garde|-|Proposition de plaques|-|Classement avenue Jehan de Chelles|-|Demande Bourbon|-|Vœu des associations syndicales - Registre D17 Page 231 - Délibération
D17 Page 232Matrice cadastrale|-|Rue du Pont St Martin|-|Option du cimetière|-|Eclairage avenue A. Caillou|-|Panneaux d'affichage|-|Réglementation de la vitesse des véhicules|-|Goudronnage des trottoirs|-|Rue du Moulin - Registre D17 Page 232 - Délibération
D17 Page 233Chemin du Sempin|-|Pétition de l'Amicale du personnel|-|Salaires des chômeurs|-|Licenciement d'auxiliaires - Registre D17 Page 233 - Délibération
D17 Page 234Pose de compteurs divisionnaires chez les employés communaux logés|-|Délégués à la commission de classement|-|Titularisations|-|Demande Guelpa|-|Demandes d'emplois|-|Demande du Comité des jeunes|-|Demande de l'Union française pour le suffrage des femmes - Registre D17 Page 234 - Délibération
D17 Page 235Vœu pour horaire des trains|-|Vœu de Brou|-|Demande des charcutiers pour fermeture hebdomadaire|-|Liste électorale - Chambre de commerce|-|Composition du bureau du syndicat des eaux |-|Prix de l'eau|-|Pavoisement des prix - Registre D17 Page 235 - Délibération
D17 Page 236Taxe sur les commerçants étrangers|-|Répartition des subventions - Registre D17 Page 236 - Délibération
D17 Page 238Approbation de mémoires - 4ème réseau d'égouts|-|Chemin du Sempin - Registre D17 Page 238 - Délibération
D17 Page 239Pose canalisation d'eau|-|Marché de gravillon concassé - Registre D17 Page 239 - Délibération
D17 Page 240Acquisition terrain Diricq|-|Remboursement de cautionnements - Registre D17 Page 240 - Délibération
D17 Page 241Affaire Lagoutte|-|Adhésion à la société d'informations municipales |-|Demande Bracquemart|-|Demande de garantie pour Chelles-la-Marne - Registre D17 Page 241 - Délibération
D17 Page 243Plan d'alignement|-|Garantie pour branchements d'eau|-|Demande de retraite Gourion - Registre D17 Page 243 - Délibération
D17 Page 244Demande de bourse Raby|-|Bains-douches - Paiement des honoraires|-|Création de zones pour droits de voirie|-|Surtaxes du chemin de fer|-|Demande des employés communaux - Registre D17 Page 244 - Délibération
D17 Page 245Indemnité de résidence au personnel communal|-|Réfection des rues de l'Ardenne et du 11 Novembre|-|Coke pour les chômeurs - Registre D17 Page 245 - Délibération
D17 Page 246Audiences foraines de justice de paix|-|Vacations de police|-|Compte administratif 1934 - Registre D17 Page 246 - Délibération
D17 Page 248Compte de gestion - Registre D17 Page 248 - Délibération
D17 Page 249Budget additionnel - Registre D17 Page 249 - Délibération
D17 Page 253Emprunt pour école maternelle|-|Pose d'une borne-fontaine quai de Marne|-|Subvention à la fanfare - Registre D17 Page 253 - Délibération
D17 Page 254Commission de chômage|-|Conseil de discipline des employés communaux|-|Commission des travaux|-|Prix de la viande|-|Vœux (Délibération annulée) - Registre D17 Page 254 - Délibération
D17 Page 255Placement à l'orphelinat de Fontenay - Trésigny - Registre D17 Page 255 - Délibération
D17 Page 256Vœu - Registre D17 Page 256 - Délibération